Immatriculation d'un catamaran de sport
Publié : 13 sept. 2024, 23:41
Bonsoir,
J'aimerais immatriculer mon cata de 15 pieds parce que j'aimerais être légal quand je vais aux îles distantes de 8M. Pour l'instant j'y vais aussi souvent que le temps le permet avec tout le matériel de sécu de la catégorie C mais je reste illégal en cas de contrôle.
J'ai pris contact avec le quartier. On me répond qu'il me faut la facture originale de 1991 ainsi que les actes de vente des propriétaires successifs.
Je n'ai pour l'instant que l'attestation de construction et de jauge établi par l'importateur, le "Catamaran Class Measurement Certificate" avec les noms des 4 premiers propriétaires et l'acte de vente du dernier propriétaire.
J'ai essayé de récupérer l'acte de vente original de l'importateur mais il me dit qu'il ne l'a plus.
Pour l'historique je suppose qu'on peut facilement le créer mais ce n'est pas si facile de créer un acte de vente original.
Quelles sont vos expériences d'immatriculation? Et surtout avez-vous réussi à immatriculer un dériveur ou cata de sport sans acte de vente original? Merci
J'aimerais immatriculer mon cata de 15 pieds parce que j'aimerais être légal quand je vais aux îles distantes de 8M. Pour l'instant j'y vais aussi souvent que le temps le permet avec tout le matériel de sécu de la catégorie C mais je reste illégal en cas de contrôle.
J'ai pris contact avec le quartier. On me répond qu'il me faut la facture originale de 1991 ainsi que les actes de vente des propriétaires successifs.
Je n'ai pour l'instant que l'attestation de construction et de jauge établi par l'importateur, le "Catamaran Class Measurement Certificate" avec les noms des 4 premiers propriétaires et l'acte de vente du dernier propriétaire.
J'ai essayé de récupérer l'acte de vente original de l'importateur mais il me dit qu'il ne l'a plus.
Pour l'historique je suppose qu'on peut facilement le créer mais ce n'est pas si facile de créer un acte de vente original.
Quelles sont vos expériences d'immatriculation? Et surtout avez-vous réussi à immatriculer un dériveur ou cata de sport sans acte de vente original? Merci