aide pour immatriculation
Publié : 19 mars 2016, 06:55
Salut à tous,
Je viens de me faire contrôler par les aff mar de saint malo en Rance alors que je faisais du Kayak..contrôle rigoureux sur :
le matériel de sécu (normal)
les papiers, carte de navigation de mon embarcation etc...: Pas de problème
Du coup j'ai pas osé leur demander mais j'ai acheté, il y a 3 ans mon 470 avec lequel je m'éclate. Je souhaiterais donc le faire immatriculer mais il est dépourvu de tout documents et ça va être un peu compliqué. Après avoir lu plusieurs sujet sur le site, j'ai pu retrouver l'ancien propriétaire (un copain) et lui donner le papier "acte de vente d'un navire de plaisance" qui va me revenir dans les prochains jours. Ce dériveur doit dater des années 1967,c'est un "morin" mais je n'ai pas la plaque "d'identification" du dériveur. La seule plaque que j'ai trouvé est celle du mât : Un "proctor" mais cela ne va pas me servir à grand chose..
Du coup, il y a peut être la solution de le déclarer comme construction amateur ? qu'en pensez-vous ? Dans ce cas je serais preneur d'un max d'info surtout pour remplir ce document (jauge etc...enfin toutes les mesures utiles). Enfin si j'optais pour cette ultime solution je suis au courant que je ne pourrais pas le vendre pendant 5 ans... Help...
Je viens de me faire contrôler par les aff mar de saint malo en Rance alors que je faisais du Kayak..contrôle rigoureux sur :
le matériel de sécu (normal)
les papiers, carte de navigation de mon embarcation etc...: Pas de problème
Du coup j'ai pas osé leur demander mais j'ai acheté, il y a 3 ans mon 470 avec lequel je m'éclate. Je souhaiterais donc le faire immatriculer mais il est dépourvu de tout documents et ça va être un peu compliqué. Après avoir lu plusieurs sujet sur le site, j'ai pu retrouver l'ancien propriétaire (un copain) et lui donner le papier "acte de vente d'un navire de plaisance" qui va me revenir dans les prochains jours. Ce dériveur doit dater des années 1967,c'est un "morin" mais je n'ai pas la plaque "d'identification" du dériveur. La seule plaque que j'ai trouvé est celle du mât : Un "proctor" mais cela ne va pas me servir à grand chose..
Du coup, il y a peut être la solution de le déclarer comme construction amateur ? qu'en pensez-vous ? Dans ce cas je serais preneur d'un max d'info surtout pour remplir ce document (jauge etc...enfin toutes les mesures utiles). Enfin si j'optais pour cette ultime solution je suis au courant que je ne pourrais pas le vendre pendant 5 ans... Help...