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aide pour immatriculation

Publié : 19 mars 2016, 06:55
par albatros08
Salut à tous,

Je viens de me faire contrôler par les aff mar de saint malo en Rance alors que je faisais du Kayak..contrôle rigoureux sur :
le matériel de sécu (normal)
les papiers, carte de navigation de mon embarcation etc...: Pas de problème

Du coup j'ai pas osé leur demander mais j'ai acheté, il y a 3 ans mon 470 avec lequel je m'éclate. Je souhaiterais donc le faire immatriculer mais il est dépourvu de tout documents et ça va être un peu compliqué. Après avoir lu plusieurs sujet sur le site, j'ai pu retrouver l'ancien propriétaire (un copain) et lui donner le papier "acte de vente d'un navire de plaisance" qui va me revenir dans les prochains jours. Ce dériveur doit dater des années 1967,c'est un "morin" mais je n'ai pas la plaque "d'identification" du dériveur. La seule plaque que j'ai trouvé est celle du mât : Un "proctor" mais cela ne va pas me servir à grand chose..

Du coup, il y a peut être la solution de le déclarer comme construction amateur ? qu'en pensez-vous ? Dans ce cas je serais preneur d'un max d'info surtout pour remplir ce document (jauge etc...enfin toutes les mesures utiles). Enfin si j'optais pour cette ultime solution je suis au courant que je ne pourrais pas le vendre pendant 5 ans... Help...

Re: aide pour immatriculation

Publié : 19 mars 2016, 10:18
par Nicolas
SAlut,
des infos ici :
http://www.470france.org/index.php/secu ... urs-legers" onclick="window.open(this.href);return false;

le 470 fait 1.07tx

si tu n'as plus la plaque : regarde si le n° de série n'a pas été marqué au crayon à l'intérieur du caisson avant ;
tu peux donner également le n° de voile si tu l'as sur les voiles d'origine ;

Re: aide pour immatriculation

Publié : 19 mars 2016, 10:35
par albatros08
Merci pour les infos. je vais regarder dans le caisson avant pour voir si je trouve quelque chose. Pour la voile, je ne sais pas si elle est d'origine. je regarde ça cet après-midi
merci

Re: aide pour immatriculation

Publié : 19 mars 2016, 10:37
par francois1907
si tu as besoin d'une plaque tu peux tres bien en refabriquer une en passant par cette entreprise http://www.bretagne-plaques.fr/" onclick="window.open(this.href);return false;

Re: aide pour immatriculation

Publié : 19 mars 2016, 11:57
par wontola
Va aux affaires Maritimes à Saint Malo (bâtiment en pierre près du bassin et de la Comapêche) ,explique ton cas "gentiment" quand tu auras trouvé le n° de ton bateau. Retourne avec tous les papiers demandés, de mémoire acte de vente en 3 exemplaires, photocopie carte identité, justificatif domicile (la liste doit se trouver sur leur site) Il te manquera la carte bleue .Avec un peu de chance on t'en fera une à ton nom.(évite le lundi car beaucoup de ventes se font le WE et ils n'aiment pas être bousculés.)

Re: aide pour immatriculation

Publié : 19 mars 2016, 12:33
par albatros08
Ok merci je m'occupe de ces démarches dans le courant de la semaine. Je vous tiens au courant !

Re: aide pour immatriculation

Publié : 20 mars 2016, 21:48
par oliv 49
J'ai acheté un 470 de 1972 en janvier, mon kayak est immatriculé et je me dis qu'il vaut mieux le faire pour ce dériveur. Je récupère le certificat de jauge à "l'as 470". J'envoie le certificat de vente, le certificat de jauge, la fiche plaisance... Coup de tel, il manque les données technique du bateau (longueur, largeur, surface de voile...) bon ça je devrai trouver. Mais on me demande la facture d'achat car me dit la charmante Dame "tous le monde peut faire un acte de vente", je ne sais pas trop quoi faire :shock:

Re: aide pour immatriculation

Publié : 20 mars 2016, 21:48
par oliv 49
oliv 49 a écrit :J'ai acheté un 470 de 1972 en janvier, mon kayak est immatriculé et je me dis qu'il vaut mieux le faire pour ce dériveur. Je récupère le certificat de jauge à "l'as 470". J'envoie le certificat de vente, le certificat de jauge, la fiche plaisance... Coup de tel, il manque les données technique du bateau (longueur, largeur, surface de voile...) bon ça je devrai trouver. Mais on me demande la facture d'achat car me dit la charmante Dame "tous le monde peut faire un acte de vente", je ne sais pas trop quoi faire :shock:

Re: aide pour immatriculation

Publié : 20 mars 2016, 21:58
par Phil
je crois qu'il ne te reste qu'a changer de quartier des aff'mar!

Re: aide pour immatriculation

Publié : 21 mars 2016, 14:36
par PJ47
Phil a écrit :je crois qu'il ne te reste qu'a changer de quartier des aff'mar!
Même conseil, suivant sur qui tu tombe ça peux paraître infaisable ou super simple :jk