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Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 12:01
par londe
Bonjour,
je n'ai pas trouvé de sujet spécifiquement consacré aux documents indispensables quand on achète un dériveur.
Quand on achète une voiture on remplit un certificat de cession avec le vendeur. Et dans le cas d'un dériveur ?
Est-ce qu'il y a des documents indispensables pour ensuite faire immatriculer le bateau ? Et pour l'assurer ?
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 13:58
par Phil
Salut,
pour l'assurer, aucun document n'est nécéssaire.
Pour la vente, par contre, je te recommande vivement d'utiliser un contrat de vente édité par les AffMar.
Le jour ou tu souhaite faire les démarches d'immatriculation, ça aide un peu!
http://www.beziers.cci.fr/port/_media/f ... navire.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 14:48
par londe
Merci Phil !
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 15:41
par pi.r
si besoin je t’envoie un courriel avec des PDF d'acte de vente que j'ai....
pour l'assurance tu as des éléments lié à la licence. a voir de prés.
pour l'imat. tu as le bureau à Gruissan.
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 16:07
par Phil
Pour l'immat, je déconseille de se déplacer.
En fait, ça marche mieux par téléphone puis courrier.
On a moins de questions inquisitoires qu'en face à face!
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 19:13
par olivier81
et si tu téléphone,les affs maritimes t'envoient les formulaires correspondant gratuitement

Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 21:04
par paula
Salut Londe
On à parle du thème dans mon sujet "Achat Laser de Occasion" applicable aux dériveurs

Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 22:47
par londe
pi.r a écrit :si besoin je t’envoie un courriel avec des PDF d'acte de vente que j'ai....
pour l'assurance tu as des éléments lié à la licence. a voir de prés.
pour l'imat. tu as le bureau à Gruissan.
Les pièces jointes de Phil ont l'air bien. Ca devrait suffire non ?
Merci de vos conseils, je vais aller voir le sujet de Paula.
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 22:54
par Phil
Ouo, le bonhomme est assuré avec la licence, mais pas le bateau.
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 23 avr. 2015, 23:11
par londe
Phil a écrit :Ouo, le bonhomme est assuré avec la licence, mais pas le bateau.
Avec l'assurance multirisques habitation, est-ce qu'on a au moins la responsabilité civile ? Ou bien faut-il une assurance spécifique même pour la responsabilité civile en bateau ?
A Paula : 8 page intéressantes sur les laser dans ton sujet avec des bons renseignements sur les papiers. L'as-tu fait immatriculer ton bateau ?