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Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 25 mars 2012, 11:10
par afuchs
Bonjour,

Je possède un petite canote (dinghy de 3.60 m) construit par mon grand père dans les années 50, ce bateau n'a jamais été immatriculé car à l'époque il était considéré comme un engin de plage.

Aujourd’hui je souhaite changer son port d'attache et apparemment il lui faut absolument un numéro d'immatriculation.

n'ayant aucune facture, aucun document relatif à ce bateau, comment puis-je le faire immatriculer ?

Merci par avance pour votre réponse

Adrien

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 25 mars 2012, 11:40
par olivier81
salut,déjà est ce un bateau à voile où moteur;vas tu naviguer en bord de mer où eaux intérieures ;) ;)

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 08:57
par RémiB
ce ne serait pas un dinghy 12' par hazar :?: :?:

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 09:09
par fabrice
Je dirais que ça dépend des affmar ... :cry:
Malheureusement à l'heure actuelle il n'existe aucun élément législatif encadrant cette situation, il faut "bricoler" pour entrer dans les cases existantes, ce qui est totalement contraire à l'esprit des lois (une loi part dun constat d'une pratique coutumière, pas l'inverse, mais c'est un autre débat).

Immatriculer en construction amateur : Certaines affmar te réclament des plans à conserver 10 ans. Pas facile avec le canot de pépé.

Si tu déclares que ce n'est pas toi le constructeur c'est pire, il te faudra une facture d'achat, ou une preuve de propriété.

Les affmar sont avant tout là pour constater la propriété, alors que souvent on focalise sur les éléments de sécu etc ...

Ils peuvent refuser l'immat, et se soucient comme d'une guigne que d'un autre côté la maritime te verbalise pour défaut d'immatriculation.
Vous avez dit khafkaien ? :gb
La bonne nouvelle étant qu'on peut choisir son affmar indépendamment de sa résidence.

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 13:18
par afuchs
merci pour votre réponse !

il s'agit effectivement d'un dinghy 12".

mon grand père est toujours de ce monde ! cela peut il faciliter la chose ? j'ai en ma possession les plans originaux (plan Dervin).

Adrien

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 14:16
par sunfish
salut
essaie de passer un coup de tel aux affmar de pres de chez toi , pour tater le terrain , sans trop te devoiler
ecoute bien , si ton interlocuteur est attentif et compétent....
si le mec s'en fou de ton histoire , change d'affmar , et ainsi de suite , jusqu'a ce que tu trouve une oreille attentive a ton probleme
tu n'est pas obligé de faire l'immatriculation au quartier d'affmar de ton dommicile
et certaines affmar sont plus a l'ecoute que d'autres ......

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 15:31
par fabrice
je plussoie sunfish sur la méthode.
Cela dit, si tu as les plans c'est carrément génial pour déclarer en construction amateur.

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 15:35
par sunfish
en plus il a une tres belle gueule ton bateau ! chapeau papi !!!

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 26 mars 2012, 20:10
par afuchs
merci pour vos réponses, je fais faire le tour des affaires maritimes !

Adrien

Re: Immatriculation voilier de construction amateur

Publié : 27 mars 2012, 14:57
par Egareg
Un PDF intéressant trouvé sur le site de François Vivier (très concerné par la construction amateur ;)) : http://www.francois.vivier.info/pdf/Formalites_all.pdf