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immatriculation d'un dériveur

Publié : 07 sept. 2011, 13:08
par kip33
Bonjour,
Si quelqu'un avait un bureau des aff mar avec quelqu'un de censer derrière :geek: à me communiquer ça m'intérèsse pour que je fasse enregistrer mon dériveur. Je précise que bien évidemment je n'ai pas les papiers de ce bateau que pourtant j'ai acheté d'occasion à quelqu'un qui ne les avait pas lui même. Je voudrais éviter la construction amateur car ce n'en est pas une ! Ce n'est pas non plus un engin de plage. Le seul document "officiel" que j'ai, est le certificat de conformité. Je n'arrive pas à comprendre que les aff mar bloquent les gens qui veulent rentrer dans la légalité. :gb Soit disant pour éviter que les bateaux soient volés mais comme il y a plus de bateaux sans papier qu'avec, on ne résorbe pas le problème mais on l'entretient !
Merci d'avance :)

Re: immatriculation d'un dériveur

Publié : 07 sept. 2011, 14:30
par Egareg
1. As-tu un acte de vente original mentionnant les coordonnées du vendeur, tes coordonnées et la description du bateau ?

2. Le bateau appartient-il à une série connue et répandue en France (ça facilite souvent les choses) ? Mais avec le certificat de conformité, ça devrait être bon.

Si la réponse est 'Oui' à la question 1., tu ne devrais pas avoir de mal à faire immatriculer ton bateau. Il te suffit de te présenter au bureau des Aff' Mar' avec :
- acte de vente originale (fais en une copie au cas où)
- pièce d'identité
- justificatif de domicile

Après certains bureaux sont plus chi**** que d'autres... Les bureaux de Brest (c'est là que je suis allé), Saint-Malo, Bordeaux semblent plutôt conciliants et pas (trop) prise de tête.

Re: immatriculation d'un dériveur

Publié : 07 sept. 2011, 14:39
par kip33
J'ai un acte de vente mais qui n'est pas fait dans les formes demandées, c'est un simple document qui indique que X me vend un 420 pour telle somme. Le souci est que comme c'est un vieux dériveur, je n'ai pas de plaque, je n'ai que ma bonne foi et ça ne suffit pas je crois !

Re: immatriculation d'un dériveur

Publié : 07 sept. 2011, 16:56
par olivier81
salut,ne paniques pas et reprenons les choses à zéro ;) ;)
donc tu à acheté un 420 d'occase,et l'acte ne leur plait pas :roll: :roll:
si c'est juste un papier libre où machin atteste avoir vendu un 420 le 31/12/2032 :lol: :lol: :lol:
bref,dis nous en plus,sur le papier en ta possession,ainsi que ton bateau;n°/ de voile,constructeur,année approximative,etc ;) ;) ;)

Re: immatriculation d'un dériveur

Publié : 08 sept. 2011, 13:41
par kip33
Oui j'ai un simple papier libre qui indique que X m'a vendu un 420 pour la somme de tant. C'est tout ce qu'il y a sur le document.
Qu'est ce que le n° de voile, l'année approximative et le constructeur peuvent changer pour arriver à faire immatriculer mon dériveur ?

Re: immatriculation d'un dériveur

Publié : 08 sept. 2011, 14:24
par olivier81
alors,il te faut télécharger un acte de vente sur le site des affaires maritimes et le remplir en 3 exemplaires avec ton vendeur ;) ;)
pour faire avancer le schmillblick,postes nous des photos de ton bateau pour identifier le constructeur;il doit y avoir un numéro dans la grand voile (si elle corresponds au bateau),communiques le nous aussi ;) ;) ;)