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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 20:48
par londe
londe a écrit :C'est quoi la francisation ? Je croyais que c'était un truc à demander si tu navigues à l'étranger. Me gourré-je ?
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 21:00
par francois1907
dsl je n'avait pas vu ton message
avant les papier des bateaux n’était pas gérer par les affaires maritimes mais par la douanes il y avait meme un droit annuel de francisation et de navigation a payer ...
j'ai donc un carnet comme celui ci

- DSC_0564bis.jpg (99.04 Kio) Consulté 5490 fois
malheureusement les douanes n’ont aucune trace de mon bateau forcement il a ete enregistrer en 66 alors vous imaginer bien que depuis le temps !
et l'ancien propriétaire n'a pas fait les papiers c'est un peut la galère !! (oui je suis sont 3 eme propriétaire depuis 66 !!)
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 21:03
par Phil
L'acte de francisation existe toujours!
C'est pour les bateaux de 7m ou plus.
Les petits canots on une simple carte de circulation.
La taxe annuelle est à payer, sauf au delà d'un certain âge.
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 21:08
par francois1907
bas moi j'ai un ponant de 7 m alors !^^
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 21:48
par Phil
Ils ont du le confondre avec ce Ponant là:

Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 21:53
par francois1907
bon ba je m'en vais de ce pas réclamer ma propriété !!
peut etre qu'a l'epoque les petits bateau y avait le droit aussi en cas d’immatriculation
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 22:02
par Phil
Je crois surtout que les douanes ou affmar ne sont pas habitués à nos petit bateaux!
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 22:04
par francois1907
peut etre je pense que je vais essayer de faire comme si je n'avais que l'acte de vente de l'ancien proprietaire et si on me pose des questions je dirait qu'il n'avait jms vu que l'eau douce avant

Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 22:11
par Phil
Bah, fais une mutation de propriété avec ce document. Il te feront la carte de circulation.
Je pense que c'est pas la première erreur que l'administration fait, mais comme ils sont quasi toujours comprehensifs, il te referont ça aux petits oignons.
Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Publié : 28 avr. 2015, 22:23
par francois1907
non j'ai deja appelé les douanes de sete lieux ou il a ete inscrit la dernière fois et il me réclame une photocopie de la carte d'identité et un certificat de domicile de deux frères née en 1912... et des que je presente ce carnet on me dit de voir avec sete ... j'ai essayer d'appeler plusieurs fois pour avoir différentes personnes et c'est tjrs pareil ..