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Re: Immatriculation

Publié : 26 nov. 2015, 19:40
par pi.r
gaston a écrit :Pour moi, il te faut remplir un acte de vente (ça c'est indispensable... celui fourni par Olivier)... remplir les cases qu'on peut remplir... signer... et ... naviguer :xc... c'est ce que je ferai...
L'assurance ne te demandera que le certificat de vente...
+1
jean_parker a écrit :C'est pas comme si je l'avais volé ce bateau presque aussi vieux que moi :xc
c'est justement pour éviter cette suspicion qu'un acte de vente ou de cession a titre gracieux est indispensable ...

Re: Immatriculation

Publié : 26 nov. 2015, 21:14
par olivier81
euh gaston,pour une remorque de 5o5 où dériveur léger,pas de carte grise :lkj :lkj :lkj :lkj
pour la carte de navigation,le problème n'est pas nouveau,mon père faisait immatriculer systématiquement ses bateaux (5o5,jet,etc) il y à plus de trente ans déjà dont le ya-za et un de ses jet dont j'ai la carte qui traîne dans mon bureau ;) ;)
si tu navigue principalement sur lac où autres plan d'eau intérieurs,récupère l'acte de vente et te bouscule pas pour l'immatriculer ;) ;)

Re: Immatriculation

Publié : 27 nov. 2015, 11:10
par gaston
olivier81 a écrit :euh gaston, pour une remorque de 5o5 où dériveur léger,pas de carte grise :lkj :lkj :lkj :lkj
t'es sûr de ça???

Re: Immatriculation

Publié : 27 nov. 2015, 12:11
par Danne
gaston a écrit :
olivier81 a écrit :euh gaston, pour une remorque de 5o5 où dériveur léger,pas de carte grise :lkj :lkj :lkj :lkj
t'es sûr de ça???
+1 Bien sur c'est la plaque immatriculation de la voiture.
Et l'assurance couvre la remorque au tiers ou tout risque selon l'assurance de la voiture.

Donc , la remorque est assurée mais pas son contenu :mrgreen: :gfe ( contenu = :le BATEAU et son mat ex)
vive les assurance. :jk

Re: Immatriculation

Publié : 27 nov. 2015, 14:21
par chl69
Bonjour.
Remorque en dessous de 500 kg ,immatriculation de la voiture.
Remorque supérieur a 500 kg de ptac carte grise spécifique a la remorque donc immatriculation a part.
Pour l assurance voir le contra ..

Re: Immatriculation

Publié : 27 nov. 2015, 14:44
par Misurarca
Bonjour,

il te faut obtenir de ton vendeur un acte de vente avec son nom, adresse, numéro carte identité... et tes coordonnées idem, afin que tu ne puisses etre suspecté de l'avoir volé.

Le mieux est de faire mettre le montant de la transaction dessus, afin que tu aies un papier a montrer a ton assureur en cas d'ennui, comme par exemple un autre voilier te rentrais dedans, ton voilier aurait une "valeur" pour eux.

L'immatriculation pour un "engin de plage" :? n'est pas indispensable, c'est a toi de voir.
Mais si ton voilier est immatriculé, il te faudra respecter les regles des petits voiliers de plaisance; matériel de sécu, nom apposé sur la coque, carte de circulation a bord... Si tu navigue sur un plan d'eau ou la maréchaussée est susceptible de passer.

Sur un lac fermé sans gendarmerie maritime, tu es vraiment tranquille par contre.

Pour la remorque, si c'est une remorque légère, tu n'as pas à l'immatriculer, puisque tu dois y appliquer l'immatriculation de la voiture tracteuse, et ça tombe bien, car immatriculer une remorque ancienne fabriqué à l'étranger, bon courage !!!

Le seul point (noir?) a vérifier, c'est que normalement il te faut une plaque signalétique sur la remorque donnant le poids a vide, le poids en charge de la remorque, j'espère qu'il y en a une sur ta remorque. Dans ton cas (remorque légère) qu'elle soit en allemand ne change rien, et les poids sont lisibles et en kgs, pas comme une remorque anglaise :gfe

Re: Immatriculation

Publié : 29 nov. 2015, 19:53
par Adrian
Je crois que pour immatriculer le Merlin Rocket je m'étais contenté d'une déclaration sur l'honneur. Ca avait suffi. Mais les affaires maritimes de Saint Malo semblent plus compréhensives que la moyenne concernant la voile légère.

Je remets ici les documents nécessaires pour faire immatriculer un dériveur. Ce n'est pas indispensable mais ça peut servir.

Re: Immatriculation

Publié : 29 nov. 2015, 20:51
par Phil
A moins de faire un truc limite avec ton bateau,comme moi en Caravelle cet été, personne ne te demandera quoi que ce soit.
Tu peux toujours essayer de le faire immatriculer en France, dans un quartier des affmar Breton, ils sont plus sympa avec les petits bateaux!

Re: Immatriculation

Publié : 30 nov. 2015, 09:43
par caracolito
c'est pourtant pas vraiment compliqué de faire enregister aux aff mar et c'est gratuit.
je reprends le texte du fil sur bzhskiff
http://www.breizhskiff.com/forums/index ... =25#130914" onclick="window.open(this.href);return false;

J en profite pour faire une suite:
je viens de faire enregistrer le bateau aux affaires maritimes sans réelle difficulté.
Le mieux c'est surement de se déplacer si on le peut sinon ca se gère par correspondance.Une info: tout poste d'aff mar peut enregistrer le bateau dans n importe quel quartier.

Perso je suis passé par l'antenne de Perros Guirec, c'est à coté de chez moi. Accueil super sympa, ca a pris 5 minutes.

Les pieces à fournir: le formulaire que l on trouve sur le net, une copie de l acte de vente, d une facture EDF ou autre et d'une piece d identité.

Ce qui va simplifier l enregistrement c'est: soit le numero d'approbation d'un modèle equivalent déjà enregistré en France ou la copie d une carte de circulation existante ou la photo d une plaque constructeur d'un bateau déjà enregistré en france (du meme modèle ou d'un équivalent bien sûr!)

Re: Immatriculation

Publié : 03 déc. 2015, 21:59
par gaston
Ben t'es tombé sur des gens compréhensifs et qui avait envie d'expliquer... Moi je suis allé à Vannes aux affaires maritimes... z'ont pas su me dire quoi que ce soit sinon me renvoyer à une réglementation concernant les dériveurs habitables style Bélouga ou les quillards de 6m... Plus petit, ça avait l'air d'être un autre monde pour eux... et j'avais vraiment l'impression de les faire ch..r avec mes questions...

Alors tous à Perros Guirec, là ils ont l'air sympas... Mais surtout pas à Vannes... :roll: