Moi-même, ma fifille et le bateau a qui reste les finition a faire, fenêtre coté et avant, porte, diverse équipement...


cascar72 a écrit :Bonsoir,
Afin conserver la lisibilité de ce forum, je vais exposer mon problème dans ce topic, concernent un problème d’immatriculation.
Je m’aprète à acheter un 420 à un prix intéressant et complet...
Seulement voilà:
La plaque sur le bateau a disparu, le vendeur ne dispose pas de certificat de classe, ni de facture.
Le vendeur est le 3ème propriétaire et le bateau a toujours navigué sur lac...depuis le 2ème propriétaire. Le premier propriétaire était apparemment de Caen.
Le vendeur accepte de signer un certificat de vente.
Croyez-vous que l'association de 420 française pourra me fournir le certificat de jauge sachant qu'il y a marqué "Dans tous les cas, il faut vérifier que le bateau comporte : une plaque constructeur avec un numéro de série, l’autocollant et la plaque ISAF comportant le numéro du bateau (n° de voile). Dans le cas contraire, prendre contact avec le constructeur car l’absence de la plaque ISAF ne permet pas d’utiliser le bateau en régate"sur leur site internet".![]()
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Merci de me répondre...
Attention, il ne faut pas tout mélanger. Il y a l'enregistrement auprès de l'association de classe et l’immatriculation aux aff'mar.olivier a écrit :cascar,déjà,si ton vendeur te fait un acte de vente (s'il refusait,ça serait louche),il faut marquer sur cet acte que le bateau n'à jamais été immatriculé car il naviguais en eaux intérieures (et n'à donc jamais été immatriculé)
maintenant,il fat identifier ton 420 (lanaverre,yachting france,nautivela,etc) et pouvoir "bricoler" une plaque;où pouvoir en faire refaire une![]()
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car,bien souvent,un chantier est intervenu sur le bateau (peinture)et à enlevé la plaque d'origine;où,avec le temps et les divers conditions climatiques,elle n'est plus (où n'était plus) lisible
car les affaires maritimes demandent juste une photo de la fameuse plaque (mettre quand même sis possible le N°/ du bateau pour éviter les doublons,et la suspicion de fraude);lors de l'immat,tu n'à pas à montrer le bestiau![]()
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olivier81 a écrit :max et cascar,juste une petite question;aller vous naviguer en mer ???
car si vous naviguez en eaux intérieures,l'immatriculation n'est pas obligatoire![]()
et après on dit que je fais des fautesMax74 a écrit :oui, moi sais pour naviguer en mer, aucunement en interieur.
Méchant, je "c'est" que je fais des fautes grossièrebzh22 a écrit :et après on dit que je fais des fautesMax74 a écrit :oui, moi sais pour naviguer en mer, aucunement en interieur.![]()